Mentions légales

Dernière modification :  8 septembre 2017

Propriété du site

Le présent site est la propriété du Comité d'Action Sociale du Personnel Territorial des Pyrénées-Atlantiques représenté par sa Présidente Carine DÉSERT.

Comité d'Action Sociale du Personnel Territorial des Pyrénées-Atlantiques
Maison des Communes
Cité Administrative
Rue Auguste Renoir
CS 40609
64006 PAU CEDEX

Téléphone : +33 (0)5 59 84 94 93
Fax : +33 (0)5 59 84 59 20

Email : cas64@cdg-64.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication est Madame Carine DÉSERT en sa qualité de Présidente du Comité d'Action Sociale des Pyrénées-Atlantiques.

Hébergement du site

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Crédits

Contenus éditoriaux : sauf mention contraire, les contenus diffusés sur le site sont la propriété du Comité d'Action Sociale des Pyrénées-Atlantiques (CAS 64).
Rédaction : Secrétariat du CAS 64.
Photos et vidéos : CAS 64.
Réalisation du site et conception graphique : Agence Publique de Gestion Locale.

Informatique et Libertés

Le site internet du CAS 64 entre dans le cadre de la dispense n°7 instituée par la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe de la CNIL.

Cookies

Le site internet est audité par le système de mesure et d'analyse d'audience Google Analytics. Cet audit est effectué à partir de l'implantation de cookies sur votre ordinateur. Ceci permet de recueillir des données statistiques sur notre audience afin d'améliorer la qualité et l'ergonomie de notre site Internet. Les mesures sont effectuées de manière totalement anonyme.

Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur.

Politique retenue en matière de liens hypertextes

Le site internet contient des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels la collectivité n’exerce aucun contrôle. La collectivité décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et des mises à jour qui pourraient leur être apportées.

 

Le CAS 64 autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers la page d’accueil du site internet sans autorisation préalable. Pour autant, le CAS 64 se réserve la possibilité de faire supprimer un lien hypertexte pointant vers son site à tout moment.